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Edition
Ce site est édité par la Licence Professionnelle Industries Chimiques et Pharmaceutiques mention Contrôle-Procédés-Qualité (intitulée par la suite "L3 pro CPQ"), une formation de l'Université de Bourgogne à Dijon.

Directeur de la publication
Sylvain Jugé, en qualité de responsable de la formation

Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par Christine Stern, co-responsable de la formation et webmaster de ce site.

Hébergement
L'hébergement est assuré par l'Université de Bourgogne à Dijon.

Formalités de déclaration auprès de la CNIL
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le site www.u-bourgogne.fr/LicProBPL/ a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et les droits de propriété littéraire et artistique.

Données personnelles
L'internaute peut, s'il justifie de son identité, exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Afin d'exercer ce droit, l'Utilisateur enverra un courriel à Sylvain.Juge@u-bourgogne.fr.

Liens hypertexte
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Modification des mentions légales
La L3 pro CPQ se réserve le droit de modifier de façon unilatérale et sans préavis, les présentes mentions légales. La L3 pro CPQ invite donc les internautes à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de se ternir informés des éventuelles modifications apportées.